Errachidia : rencontre régionale sur le thème ‘scolarisation des enfants en situation de handicap : réalités et perspectives’

A l’occasion de la journée nationale des personnes en situation de handicap, l’Académie régionale de l’éducation et de la formation (AREF) de Draâ-Taflilelt et la Commission régionale des droits de l’Homme (CRDH) d’Errachidia-Ouarzazate a organisé le 30 mars 2017 à Errachidia, une rencontre régionale sur le thème ‘scolarisation des enfants en situation de handicap : réalités et perspectives’.

Cette rencontre s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de la convention de partenariat signée entre l’AREF de Draâ-Taflilelt et la CRDH d’Errachidia-Ouarzazate dans son volet relatif à la diffusion de la culture des droits de l’Homme. Elle s’est déroulée en présence de responsables du ministère de l’Education nationale et de la Formation professionnelle de la région de Draâ-Tafilalet, de représentants associatifs et d’acteurs œuvrant dans le domaine du handicap, de l’éducation et des droits de l’Homme.

La rencontre a permis de jeter la lumière sur la situation de la scolarisation des enfants en situation de handicap dans la région à travers une série d’interventions : ‘La situation de la scolarisation des enfants en situation de handicap dans la région de Draâ-Taflilelt’, ‘Le handicap au Maroc entre les fondements et l’effectivité des droits de l’Homme’,  et ‘Réalité et perspectives de la scolarisation des enfants en situation de handicap’.

Séminaire international du Conseil national des droits de l’Homme et de l’Union européenne sur "L’observation neutre et indépendante des élections"

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) et la Délégation de l’Union européenne au Maroc organisent les 28 et 29 mars 2017 à la Chambre des Représentants un séminaire international sur l’observation neutre et indépendante des élections.

Organisé dans le cadre de la mise en œuvre du programme de jumelage, mené en partenariat entre le CNDH, la Délégation de l’Union européenne et les Institutions nationales des droits de l’Homme de France, d’Autriche et des Pays-Bas, ce séminaire international vise à établir un diagnostic commun et participatif des forces et des faiblesses de l’observation électorale et à élaborer une plateforme commune de recommandations portant sur le renforcement de l’observation électorale.

La rencontre à laquelle prendront part des acteurs et experts nationaux et internationaux dans le domaine de l’observation électorale, ambitionne également de définir, d’une manière participative, les éléments d’une stratégie de plaidoyer en vue de la mise en œuvre des recommandations.

Les participants débattront de la thématique sous plusieurs angles à savoir : "L’état de l’observation électorale au Maroc : forces et faiblesses, Regards et expériences croisés», «Formations : acquis et améliorations nécessaires", "Recommandations pour le renforcement des opérations d’observation électorale, quelles modalités d’action pour la mise en œuvre des recommandations ?", "Vers un plaidoyer commun pour la mise en œuvre des recommandations".

Plusieurs présentations viendront enrichir le débat. Elles porteront notamment sur "l’observation électorale et la dimension genre", "l’observation de l’accès des personnes en situation de handicap (PESH) aux droits électoraux ", "Jeunes et observation électorale", "L’analyse SWOT des capacités en matière d’observation électorale : un regard national et international ", "Le plaidoyer pour un cadre rénové de l’observation électorale : enseignements des expériences comparées".

Par ailleurs, le CNDH, Le Collectif associatif pour l’observation des élections et le National Democratic Institute (NDI) présenteront, lors de cet événement, leurs expériences respectives dans le domaine de l’observation des échéances électorales.

Le séminaire sera marqué aussi par la présentation d’un guide manuel, élaboré dans le cadre du projet de jumelage, destiné aux formateurs des observateurs électoraux.

La séance d’ouverture du séminaire qui aura lieu le 28 mars 2017 à la Chambre des représentants à 9h, se déroulera en présence de MM Driss El Yazami, Président du CNDH, Abdelhakim Benchamach, Président de la Chambre des Conseillers, Rupert Joy, Ambassadeur de l’Union Européenne du Maroc, Mme Adele Gambaro, Vice-Présidente de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe et M. Jean-Marc Berthon, Conseiller de coopération et d’action culturelle, Ambassade de France à Rabat.  

Récapitulatif

Activité : "L’observation neutre et indépendante des élections", thème d’un séminaire international à Rabat organisé par le CNDH et l’EU

Date et heure : les 28 et 29 mars 2017 à 9h

Lieu : Chambre des représentants (salle 11)

Contact : Direction de la communication (06.62.76.23.27)

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Observation des élections au Maroc

La loi n° 30-11 fixant les conditions et les modalités de l’observation indépendante et neutre des élections stipule qu’« on entend par l’observation indépendante et neutre des élections, toute opération ayant pour objet le suivi sur le terrain du déroulement des opérations électorales, la collecte objective, impartiale et neutre des données y afférentes et l’évaluation des conditions de leur organisation et de leur déroulement ainsi que du respect des règles constitutionnelles et des textes législatifs et réglementaires régissant les élections et des  normes internationales, et ce à travers des rapports élaborés par les instances concernées, comprenant leurs observations et, éventuellement, leurs recommandations à soumettre aux autorités concernées ».

En outre, la loi n° 30-11 stipule qu’il est créé auprès du Conseil national des droits de l’Homme une commission spéciale d’accréditation des observateurs des élections. Elle est chargée de recevoir, d’examiner et de statuer sur les demandes d’accréditation.

L’observation électorale au Maroc a gagné en termes de qualité, de durabilité et de diversité. En effet, elle a gagné en termes de qualité au regard de l’émergence d’une solide expertise nationale en la matière. La même évolution positive est constatée en termes d’approches, de méthodes et d’outils d’observation (observation statique, observation avec l’échantillon aléatoire représentatif, ….). Aujourd’hui, la communauté nationale des observateurs effectue des missions d’observation générale, d’observation thématique (dimension genre, droits des personnes en situation de handicap, droits politiques des jeunes, suivi des médias, analyse des programmes électoraux, …) ainsi que des missions d’observation d’envergure nationale ou territoriale. Une des forces de cette communauté réside dans son constant renouveau et dans sa capacité de s’ouvrir sur des problématiques nouvelles comme l’observation du financement des campagnes électorales.  L’observation a gagné en durabilité dans le sens l’observation des échéances électorales au Maroc et est devenue un rendez-vous incontournable de la communauté internationale des observateurs. Enfin, le paysage de l’observation a gagné en diversité. Cette diversité ne concerne pas uniquement les approches, les méthodes et les « angles d’analyse » du processus électoral. Elle se mesure par la capacité d’élargir, d’une manière continue, la communauté des observateurs nationaux et internationaux qui s’intéressent aux échéances électorales au Maroc. 

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Lancement d’un cycle de formation en droits de l’Homme au profit d’acteurs de la société civile des régions de Laâyoune-Sakia Elhamra et Dakhla-Oued Ed-Dahab

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) organise, en partenariat avec l’Institut républicain international (IRI) et avec l’appui du Département d'État des États-Unis, un cycle de formation en droits de l’Homme et gouvernance participative au profit d’acteurs de la société civile des régions de Laâyoune-Sakia Elhamra et Dakhla-Oued Ed-Dahab, et ce à partir du 13 mars 2017 à l’Institut national de formation aux droits de l’Homme à Rabat.

Ce cycle de formation, réparti en quatre sessions (13-17 mars, 3-7 avril, 24-28 avril et 8-12 mai 2017), vise à renforcer les capacités des participants dans les domaines liés aux droits humains à l’échelle nationale et internationale et à contribuer à l’effectivité des principes de la gouvernance participative, et ce dans le cadre des nouveaux rôles confiés aux associations de la société civile au Maroc.

La formation bénéficiera à un certain nombre de jeunes appartenant à des associations œuvrant dans les domaines des droits des femmes, des enfants, des jeunes et des personnes en situation de handicap.

Le programme de la formation comprend plusieurs thématiques, notamment les "instruments et mécanismes nationaux et internationaux des droits de l’Homme", "les institutions et instances nationales de protection et de promotion des droits de l’Homme" et "la gouvernance territoriale".

Récapitulatif

Activité : Lancement d’un cycle de formation en droits de l’Homme au profit d’acteurs de la société civile des régions de Laâyoune-Sakia Elhamra et Dakhla-Oued Ed-Dahab

Date et heure : lundi 13 mars 2017 à 9h

Lieu : Institut national de formation aux droits de l’Homme : 3-4, Résidence Diyar Al-Mansour, route côtière CYM Rabat 

Contact : Direction de la communication (06 62 76 23 25)

Le CNDH prend part à la 30ème session de l’Alliance globale des institutions nationales des droits de l’Homme

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) participe à la 30ème réunion annuelle de l’Alliance globale des institutions nationales des droits de l’Homme (GANHRI) qui se tient du 6 au 8 mars 2017 au Palais des Nations à Genève. Une délégation du CNDH conduite par son Président M. Driss El Yazami prendra part aux travaux de cette réunion.

Le programme de la réunion annuelle de la GANHRI comprend trois moments principaux : la réunion du Bureau de la GANHRI et les réunions des groupes régionaux des institutions nationales des droits de l’Homme (INDH) ; l’échange de connaissances entre INDH et la conférence annuelle.

Ainsi, la GANHRI consacre la thématique de sa conférence annuelle à ‘l’alerte précoce, la prévention des conflits et le rétablissement des sociétés pacifiques’, en mettant en exergue le rôle des Institutions nationales des droits de l’Homme dans la prévention des violations des droits de l’Homme et la protection de ces droits dans les situations de tensions, de violence ou de conflits.

Cette conférence sera ainsi une occasion de discuter des expériences des INDH dans ce domaine, d’élaborer des stratégies à même d’orienter les INDH dans les situations de tensions, de violence ou de conflits et de renforcer la coopération en matière de protection et de promotion des droits de l’Homme pendant les conflits entre les INDH, le Haut-commissariat aux droits de l’Homme, le PNUD et la société civile.

Par ailleurs, dans le cadre de l’initiative ‘échange des connaissances’ instaurée l’année précédente, les membres de la GANHRI échangeront leurs expériences et présenteront leurs exemples de coopération dans deux domaines issus du plan stratégique de la GANHRI pour la période 2017-2019 : « Entreprises et droits de l'homme» et « Migration et réfugiés » lors d’une rencontre qui se tiendra le 7 mars 2017. Le président du CNDH qui participera à ce dernier panel présentera les conclusions du rapport thématique du CNDH sur la migration et le droit d’asile et les grandes lignes de la nouvelle politique migratoire marocaine.

Outre la participation à l’Assemblée générale du Réseau des institutions nationales africaines des droits de l’Homme (RAINDH) prévue le lundi 6 mars 2017, le CNDH prendra part aussi à la rencontre de concertation des INDH avec les organes de traités qui se tiendra les 9 et 10 mars 2017 au Palais des Nations. Cette rencontre sera une occasion d’échanger les points de vue concernant l’engagement des INDH dans les mises en œuvre des observations des organes de traités et d’examiner les moyens à même de garantir une participation effective et accrue des INDH à tous les stades du travail des organes conventionnels.

Par ailleurs, le CNDH présentera en sa qualité de président du groupe de travail de la GANHRI sur les entreprises et droits de l’homme (GTEDH) le rapport du dit Groupe. Ce dernier tiendra aussi sa réunion annuelle en marge de la session de la GANHRI.

La réunion annuelle de la GANHRI sera également marquée par deux autres moments forts à savoir l’organisation d’un séminaire sur « le réseau arabe des institutions nationales des droits de l’Homme et son rôle dans la protection et la promotion des droits humains dans la région arabe », ainsi que la célébration du dixième anniversaire du réseau des institutions africaines des droits de l’Homme (RINADH). Cette célébration, qui coïncide avec le récent retour du Maroc à l’Union Africaine, constituera une occasion pour renforcer davantage l’implication du CNDH dans les instances africaines des droits de l’Homme.

Enfin, le CNDH participera le 9 mars 2017 à une rencontre organisée par la GANHRI en coopération avec l’UNICEF, consacrée au travail des INDH en matière des droits de l’enfant.

Il convient de rappeler que la GANHRI (anciennement le Comité international de coordination des institutions nationales des droits de l’Homme (CIC)) est l’association des institutions nationales des droits de l’Homme qui regroupe plus d’une centaine d’INDH à travers le monde. Crée en 1993, la GANHRI appuie et renforce les capacités des INDH et les accrédite conformément aux Principes de Paris.

Le CNDH est, depuis 2002, accrédité au statut « A » par la GANHRI en tant qu’institution conforme aux principes de Paris régissant les institutions nationales des droits de l’Homme. le Conseil a assuré la présidence de la GANHRI entre 2002 et 2003. Il a été ré-accrédité de nouveau en 2007, en 2011 puis en 2016 au même statut « A ».

Casablanca-Settat : journée d'étude sur les «Droits des femmes détenues: rôles et responsabilités »

A l'occasion de la célébration de la Journée internationale de la femme, la Commission régionale des droits de l'Homme (CRDH) de Casablanca-Settat, l’Association Relais prison-société, en partenariat avec la Direction régionale de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion de Casablanca - Settat, la Fondation Mohammed VI pour la réinsertion des détenus, et avec l’appui de de la Délégation ministérielle chargée des droits de l’Homme, organisent le 7 mars 2017 une  journée d’étude sous le thème « Droits des femmes détenues: rôles et responsabilités», avec la participation de différentes associations de la société civile opérant au profit des femmes et des enfants.

Cette rencontre se veut une occasion de renforcer la coordination entre les différents acteurs impliqués dans la question de la femme détenue pour l’élaboration et la mise en œuvre de plans d’action visant à garantir les droits fondamentaux des femmes détenues, tels que reconnus par les législations internationales et nationales.

La journée d’étude a pour objectif également de consolider le dialogue et la concertation entre tous les acteurs concernés, de soutenir le rôle de la société civile et d’appuyer les efforts déployés par les différentes parties prenantes, notamment dans la région de Casablanca-Settat en vue de protéger les femmes contre la discrimination subie aussi bien dans l’accès à la justice que lors de la mise en œuvre de la peine privative de liberté. 

Les travaux de cette rencontre s’articuleront autour de deux axes principaux à savoir « Promotion des droits des femmes détenues : actions prioritaires »et «Réintégration des femmes détenues : opportunités et obstacles».

Cette journée sera clôturée par un spectacle artistique au profit des femmes détenues et marquée par la présentation de quelques créations et œuvres de détenues et un hommage à des militantes dans le domaine des droits des femmes détenues.

Récapitulatif :

Activité :Journée d’étude sur le thème « Droits des femmes détenues: rôles et responsabilités»,

Date et heure : Mardi 7 Mars 2017 à 9h

Lieu : Siège de la Direction régionale de l’administration pénitentiaire et de la réinsertion Casablanca – Settat

Contact : CRDH Casablanca-Settat 0522 400 399

La Commission nationale indépendante des droits de l’Homme du Burundi en visite au CNDH

Le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) accueille du 27 février au 3 mars 2017 une délégation de la Commission nationale indépendante des droits de l’Homme du Burundi, dans le cadre d’une mission d’information.

La délégation Burundi est composée de M. Jean Baptiste Baribonekeza, président de la Commission nationale indépendante des droits de l’Homme du Burundi (CNIDH), de Mme Claudine Niyimbonera, Vice-présidente de la CNIDH et de M. Jean Louis Nahimana, président de la Commission Vérité et réconciliation (CVR) du Burundi. 

L’objectif de cette mission d’information est de présenter aux membres de la délégation les prérogatives, les actions et les projets du CNDH en matière de protection et de promotion des droits de l'Homme, aux niveaux national et régional. Elle vise aussi à présenter l’expérience marocaine en matière de justice transitionnelle avec un focus sur le mandat de l’Instance équité et réconciliation (IER).

 Plusieurs contributions sont prévues dans le cadre de cette mission notamment sur les attributions et prérogatives du CNDH et son interaction avec les autres acteurs et les autres institutions constitutionnelles, le processus de traitement des plaintes, la gestion des données liées aux plaintes par le biais du au système d’information.

Des éclairages seront également donnés aux membres de la délégation concernant les actions du CNDH dans le domaine de la promotion de la culture des droits de l’Homme, l’interaction du CNDH avec le système onusien, et l’élaboration des avis consultatifs, mémorandums, rapports thématiques du CNDH.

Le programme comporte également des présentations sur la mise en place de l’IER (mandat, composition, règlement intérieur, groupes de travail), l’indemnisation et réparation : mécanismes de suivi de la mise en œuvre des recommandations de l’IER ainsi que les garanties de non répétition.

Cette mission d’information sera marquée aussi par plusieurs visites notamment  à la Commission régionale des droits de l’Homme de Rabat-Kenitra (CRDH), à l’Institut national de formation aux droits de l’Homme (INFDH) et à la Délégation interministérielle aux droits de l’Homme (DIDH).

Des visites seront également effectuées au Médiateur du Royaume du Maroc, à l’Organisation marocaine des droits de l’Homme (OMDH) et à l’association le Médiateur pour la démocratie et les droits de l'Homme.

AVIS D’APPEL D’OFFRES N°03/2017/CNDH : Equipement du Centre d’accueil du Conseil national des droits de l’Homme

Clôture SIEL 2017: une cinquantaine d’activités et plus de 200 intervenants au stand du CNDH dédié à la jeunesse marocaine

La participation du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) à la 23ème édition du Salon international de l’édition et du livre (SIEL) a pris fin ce dimanche 19 février 2017. Le CNDH a tenu un stand consacré à la problématique de la jeunesse.

Placée sous le thème « Jeunesses marocaines : l’avenir », la participation du CNDH a constitué une  occasion de mettre en exergue l’importance centrale de la question de la jeunesse, un nouvel acteur social à part entière, une jeunesse confrontée à de nombreux défis, mais aspirant aussi à l’égalité et à la participation, et témoignant d’un réel esprit civique et d’une créativité incontestable.

Le stand a proposé une programmation riche et diversifiée, élaborée avec le concours de dizaines de partenaires, dont des associations impliquées dans la défense des droits des jeunes, de départements gouvernementaux et d’organismes nationaux et internationaux, ainsi que les universités, le secteur privé, les clubs de l’éducation aux droits de l’Homme et la citoyenneté, et les professionnels du monde de la culture.

Durant les dix jours du salon du livre, une cinquantaine d’activités et plus de 200 acteurs nationaux et internationaux (militants des droits de l’Homme, représentants de la société civile, auteur-e-s, chercheur-e-s, acteurs politiques, artistes,…) ont été accueillis sur le stand érigé en espace de débat et d’échange où la parole a été donnée aux jeunes et aux moins jeunes, afin qu’ils s’expriment, interagissent et débattent de plusieurs thèmes : emploi, santé, violence, éducation, égalité, université, migration, handicap, participation citoyenne, médias et réseaux sociaux, art, changement climatique,…articulés autour de plusieurs axes « Initiatives jeunes », « Discussion-débat », « Hommages », « Ouvrages et signatures » et enfin « L’invité(é) ».

Des moments forts ont marqué la participation du CNDH à cette 23ème édition du SIEL organisée du 9 au 19 février à Casablanca, notamment dans le cadre des « Initiatives jeunes » qui ont permis de découvrir de nouvelles expériences et de jeunes talents ayant fait preuve d’un grand esprit de créativité et de savoir-faire.  

Par ailleurs, un grand hommage a été rendu à Feue Dalal Rachid, le symbole de l’espoir, qui a fait preuve de beaucoup du courage et de ténacité dans sa lutte contre le cancer.

Outre la présentation d’une bibliothèque riche de centaines d’ouvrages du CNDH et autres publications sur les jeunes, un accent particulier a été mis sur la production littéraire notamment adressée aux jeunes dans le cadre de signatures d’ouvrages et de débats ayant permis de croiser les regards et les points de vue autour des thématiques discutées.

Enfin, la parole a été donnée à des personnalités (Mohamed EL Gahs, Younes Boumehdi, Anis Birou, Amina Lamrini El Ouahabi, Driss El Yazami…) qui ont débattu avec le public de la problématique de la jeunesse au Maroc dans tous ses volets.  

Signature d’une note d’orientation sur le respect des droits de l’Homme et de l’éthique pour le dépistage du VIH/sida dans les établissements pénitentiaires

Le CNDH consacre son stand à la 23ème édition du Salon international de l’édition et du livre de Casablanca à la jeunesse

Après l’enfance, les droits des femmes, le handicap, etc., le Conseil national des droits de l’Homme (CNDH) dédie toutes les activités de son stand à la 23^ème édition du Salon international de l’édition et du livre (SIEL) à la problématique de la jeunesse.

Le choix du thème n’est pas fortuit. Dans un pays où la catégorie d’âge entre 15 à 34 ans représente 34,1% de la population, et où les jeunes sont confrontés aux difficultés liées à l’enseignement, à l’emploi, au déficit en équipements culturels et sportifs, aux discriminations notamment envers les filles rurales, et à l’insuffisance de la participation à tous les échelons, la thématique s’impose par elle-même.

Placée sous le thème « Jeunesses marocaines : l’avenir », la participation du CNDH a pour objectif de mettre en exergue l’importance centrale de la question de la jeunesse, un nouvel acteur social à part entière, une jeunesse confrontée à de nombreux défis, mais aspirant aussi à l’égalité et à la participation, et témoignant d’un réel esprit civique et d’une créativité incontestable.

La parole sera donnée aux jeunes et aux moins jeunes, aux chercheurs, écrivains, acteurs de la société civile, ainsi qu’au public, en vue de débattre de la situation des jeunes au Maroc et de passer en revue les acquis, les défis qui se posent dans ce domaine, ainsi que les propositions à même de promouvoir les droits de cette catégorie.

« C’est bien d’une politique globale et transversale que nous avons besoin, impliquant l’ensemble des acteurs, publics et privés. Une politique qui ne peut être élaborée sans la participation active et à tous les échelons des jeunes, dans l’esprit de la constitution de 2011 et des évolutions les plus récentes du droit international. Ce droit à la participation est peut être la première clef pour répondre ensemble à l’immensité des défis qui attendent la société marocaine. La participation du CNDH à ce salon est une modeste contribution dans cette voie » souligne M. Driss El Yazami, président du CNDH.

La programmation du stand s’articule autour de cinq axes: « Initiatives jeunes » qui mettra en exergue les initiatives innovantes des jeunes dans plusieurs domaines, « Discussion-débat » qui fera un état des lieux de la recherche académique sur la jeunesse, « Hommages » en reconnaissance de l’action de personnalités qui ont promu les droits des jeunes, « Ouvrages et signatures » et enfin « L’invité(é) » qui accueille, en fin de journée une personnalité appelée à dialoguer avec le public.

Le stand du CNDH, situé sur une superficie de 340 m² accueillera plus de 50 activités et près de 150 intervenants du Maroc, de Belgique, de France et de République démocratique du Congo.

Le SIEL est ouvert au public le 10 février et dure jusqu’au 19 février 2017.