Rencontre nationale sur ‘la réparation communautaire : état des lieux et perspectives’
Le Conseil national des droits de l’Homme, la fondation CDG et la Délégation de l'Union européenne au Maroc organisent, le samedi 11 février 2012 à Rabat, une rencontre nationale sur le thème : ‘la réparation communautaire : état des lieux et perspectives’.L’objectif de cette rencontre, à laquelle sont conviés plus de 140 acteurs du programme réparation communautaire(CNDH ; Fondation CDG ; Délégation de l’Union Européenne au Maroc, les instances chargées de la supervision du programme au niveau local et national, les associations porteuses des projets ; les départements ministériels et les institutions nationales, la coopération internationale, les ONGs nationales et des experts), est d'établir le bilan des activités menées dans le cadre de ce programme et de réfléchir, à partir des expériences accumulées, aux perspectives de suivi de cette dynamique nationale.
Lancé en juin 2007, le programme réparation communautaire a pu, au bout de quatre années de mise en œuvre, faire émerger près de 130 projets dans les différentes régions concernées par le programme à savoir : Ouarzazate, Errachidia, Zagora, Figuig, Nador, Al Hoceima, Khénifra, Azilal, Tan-Tan, Tinghir, Midelt, Khémissete, Casablanca-Hay Mohammadi.
Le programme s’articule autour de cinq axes prioritaires : le renforcement des capacités des acteurs locaux, la préservation active de la mémoire, les activités génératrices de revenus, la promotion des droits humains des femmes et des enfants et la protection de l’environnement.
Pour se faire, le Conseil consultatif des droits de l’Homme, chargé du suivi des recommandations de l’Instance Equité et Réconciliation (IER), a mobilisé plus de 19 partenariats au niveau national et international.
Cofinancé par l’Union Européenne et le Gouvernement du Royaume du Maroc, le programme réparation communautaire, une des recommandations principales de l’IER, est basé sur une philosophie de discrimination positive et sur un effort supplémentaire de solidarité en faveur de certaines régions et communautés du Maroc qui ont souffert collectivement, de manière directe ou indirecte, des séquelles des violations graves des droits de l’Homme.
Comportant une double dimension matérielle et symbolique le programme de la réparation communautaire est à la fois un geste de reconnaissance des dommages causés mais aussi de réparation du préjudice dont l’objectif est de rétablir la confiance des victimes dans l’Etat.
La séance d’ouverture des travaux de la rencontre qui connaitra la participation de M Driss El Yazami, Président du CNDH, M Eneko Landaburo, Ambassadeur et chef de la Délégation de l’Union Européenne au Maroc et M Anas Houir Alami, Président de la Fondation CDG, aura lieu le samedi 11 février 2012 à l’Hôtel Tour Hassan- Rabat à 9h00.
Récapitulatif :
Activité : Rencontre nationale sur ‘la réparation communautaire : état des lieux et perspectives’
Date et heure : Samedi 11 février 2012 à 9h00
Lieu : Hôtel Tour Hassa- Rabat
Contact : Fadoua Maroub, Département communication du CDNH : 0661964937
CCME, CC, ICPC, CNDH… présents au SIEL 2012
Le Conseil de la communauté marocaine à l’étranger, le Conseil de la concurrence, le Conseil national des droits de l’Homme et l’Instance centrale de prévention de la corruption participent par un stand commun à la dix-huitième édition du Salon international de l’édition et du livre (SIEL) qui se tient à Casablanca du 08 février au 19 février 2012.Près de 250 participant-e-s en provenance du Maroc et d'une vingtaine de pays, une centaine de rencontres et de manifestations, une pièce de théâtre, la projection de documentaires et un récital de poésie hassani : tel est le programme conçu par les quatre institutions présentes à cette 18ème édition du SIEL et qui s'articule autour de plusieurs "fils rouges" : Ecritures au féminin, L’immigration dans tous ses Etats, Le café des droits, Printemps arabes, Histoire et mémoire, Bonne gouvernance ...
Le stand de 400 m² abritera ainsi des échanges entre les créatrices marocaines du monde et leurs consœurs du Maroc, de très nombreux débats sur les dispositions de la nouvelle constitution en matière de droits de l'Homme, de bonne gouvernance et de démocratie participative, des tables rondes sur la situation de l'immigration marocaine dans les pays de résidence, des conférences des présidents des quatre institutions, etc.
Chercheurs et acteurs venant de Syrie, du Yémen, de Tunisie, de Libye et d'Egypte, mais aussi de France, de Suisse et des Etats-Unis feront le bilan des soulèvements, à la fois communs et dissemblables, qui ont secoué la région arabe. Tous les matins, un Programme jeunesse est proposé au public scolaire avec des animations spécifiques autour des thématiques des droits de l'Homme, de la gouvernance et de la citoyenneté. Enfin, plusieurs rencontres sont programmées sur les problématiques de l'histoire, des archives et de la mémoire.
Ce stand, soutenu par la Caisse de Dépôt et de Gestion (CDG), sera également l'occasion d'exposer une librairie riche de plus de 2000 titres. Le public y trouvera toutes les publications des institutions partenaires, mais aussi des centaines d'ouvrages en lien avec l'immigration, les droits de l'Homme, la citoyenneté et la bonne gouvernance.
Dans une déclaration commune, MM. Abdesselam Aboudrar, Abdelali Benamour et Driss El Yazami rappellent qu'en conjuguant leurs efforts, les quatre institutions entendent célébrer avec le public et les exposants cette grande fête populaire de la culture et de la citoyenneté. La fréquentation massive du SIEL exprime une conviction largement partagée, écrivent-ils : "C'est par l'éducation et le savoir, la fréquentation du livre, la création libre et sans entraves, que l'avenir de ce pays se construit. Nos institutions se devaient d'être au rendez-vous avec cet élan populaire".
Contact presse :
CCME – Hanane Mazili - + 212 (0) 6 69 01 65 02 / Email: hmazili@gmail.com / www.ccme-siel.com
ICPC – Jamal Moussaoui - + 212 (0) 37 57 86 60 / Email : moussaoui@icpc.ma / www.icpc.ma
CNDH - Fadoua Maroub - + 212 (0) 6 61 96 49 37 / Email: communication@cndh.org.ma / www.ccdh.org.ma
CC - Hind Alaoui - + 212 (0) 6 61 23 91 75 / Email: hialaoui@yahoo.fr / www.conseil-concurrence.ma
Conférence scientifique sur « l’harmonisation de la loi 62-09 relative aux droits des personnes en situation de handicap avec les dispositions de la constitution et la Convention internationale en la matière»
Le Conseil national des droits de l’Homme, en collaboration avec le Collectif pour la promotion des droits des personnes en situation de handicap, organise le 10 février 2012 à Marrakech, un séminaire sur le thème « le projet de loi n° 62-09 relatif au renforcement des personnes en situation de handicap, les dispositions de la nouvelle constitution, et les fondements de la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées : Quelle harmonisation ? ».Les travaux de ce séminaire ont pour principal objectif d’alimenter le débat sur les dispositions de la nouvelle constitution relatives aux droits des personnes en situation de Handicap, et sur la nécessité d’harmonisation du projet de loi 62-09, relatif au renforcement des droits des personnes en situation de handicap, avec les dispositions de la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées (CIRDPH) ratifiée par le Maroc en 2008.
Cette rencontre sera également une occasion d’enrichir le débat sur le processus de mise en place d’un Conseil national pour la promotion des droits des personnes handicapées et sur le rôle qu’il peut jouer dans le suivi de l’application de la convention.
Les résultats de ces débats doivent servir de base au rapport initial que doit soumettre le Maroc durant l’année 2012 au système de suivi de la mise en œuvre de la convention internationale relative aux droits des personnes handicapées (CIRDPH).
Les travaux de cette conférence qui sera marquée par la présence de plus de 80 acteurs associatifs et gouvernementaux et d’experts marocains et étrangers, s’articulent autour de plusieurs axes, notamment « le projet de loi N° 62-09, à la lumière des dispositions de la Constitution et de la Convention relative aux droits des personnes handicapées », « quel mécanisme national pour le suivi de la mise en œuvre de la CIRDPH ? », « la présentation des expériences espagnole et sud-africaine en matière de mise en place des mécanismes nationaux de protection et de promotion des droits des personnes en situation de handicap » ainsi que « les scénarii possibles pour le mécanisme national de protection et de promotion des droits des personnes en situation de handicap ».
La séance d’ouverture aura lieu le 10 février 2012 à partir de 9h à l’hôtel Ryad Mogador Kasbah à Marrakech.
En marge de cette rencontre, une session de formation sera organisée du 11 au 14 février à Marrakech, autour de l’outil Disability Rights Promotion International [DRPI] en faveur de 47 participants représentant les associations actives dans le domaine de l’Handicap en provenance de quatre pays, Algérie, Maroc, Mauritanie et Tunisie.
Cette session de formation qui sera axée sur l’outil d’observation des discriminations à l’égard des personnes en situation de handicap mis en place par l’organisation Disability Rights Promotion International (DRPI), s'inscrit dans le cadre du projet 'Al Mounassara' financé par l'Union Européenne en partenariat avec l’organisation « Handicap International » et avec le soutien de l’Agence américaine pour le développement international (USAID).
Récapitulatif :
Activité : Conférence scientifique sur « l’harmonisation de la loi 62-09 relative aux droits des personnes en situation de handicap avec les dispositions de la constitution et la Convention internationale en la matière»
Date et heure : le vendredi 10 février 2012 à partir de 9h
Lieu : Hôtel Ryad Mogador Kasbah à Marrakech.
Contact : Abdelghani Berdi- Département communication du CNDH- tel : 06.62.76.23.25
Le CNDH participe à la 32ème session de la Commission arabe permanente des droits de l’Homme
Le Conseil national des droits de l’Homme, représenté par son Secrétaire général, M. Mohamed Essabbar, prend part aux travaux de la 32ème session de la Commission arabe permanente des droits de l’Homme relevant de la Ligue des Etats arabes, qui se tient, du 29 au 2 février 2012 au Caire, en Egypte.Plusieurs points sont inscrits à l’ordre du jour de cette session dont « la promotion du rôle de la Commission permanente des droits de l’Homme », « la charte arabe des droits de l’Homme », «le plan d’action arabe en matière d’éducation aux droits de l’Homme » et «la lutte contre les violations des droits de l’Homme commises par Israël dans les territoires occupés et la situation des détenus arabes dans les prisons israéliennes».
Au programme également de cette session, l’examen des demandes des organisations de la société civile désirant obtenir le statut d’observateur auprès de la Commission arabe permanente et la discussion du rapport du Secrétariat général sur les dispositions prises en vue de la mise en œuvre des dispositions de la dernière session de la Commission arabe permanente des droits de l’Homme.
Il est à rappeler que la Commission arabe permanente des droits de l’Homme a été créée en vertu d’une résolution de la Ligue des États arabes adoptée le 3 septembre 1968, suite à une recommandation de la Commission des Affaires politiques relevant de la Ligue arabe.
Le CNDH organise une conférence internationale sur les Conseils nationaux de la famille et de l’enfance
Le Conseil national des droits de l’Homme organise, en partenariat avec l’ONU-Femmes et l’agence des Nations Unies pour la protection de l’enfant (Unicef) les 27 et 28 janvier à Rabat, une conférence internationale sur les Conseils nationaux de la famille et de l’enfance.Cette rencontre s’inscrit dans le cadre des efforts du Conseil visant à contribuer à la mise en œuvre des dispositions de la nouvelle constitution du Royaume, dans son volet consacré aux droits de l’Homme tels qu’ils sont universellement reconnus, notamment le processus de création de nouvelles institutions dont le Conseil consultatif de la famille et de l’enfance (CCFE).
Cette conférence vise à contribuer à la réflexion sur la conception du futur Conseil de la famille et de l’enfance au Maroc, en termes de mandat, de mission, de structure, de composition, de fonction et du rôle qu’il pourrait jouer dans le domaine des politiques publiques relatives à la famille et à l’enfance.
Elle a pour objectif également de permettre au Maroc d’accéder à des expériences internationales et d’identifier les bonnes pratiques en la matière, afin d’inspirer et d’enrichir le processus de création du CCFE.
Plusieurs axes sont proposés au débat lors de cette rencontre, à savoir, « Famille et enfance au Maroc : mutations et défis», «Mutations sociodémographiques de la famille et de l’enfance», « Principaux défis des politiques publiques en matière de famille et de l’enfance », « Scenarii pour la mise en place du Conseil de la famille et de l’enfance au Maroc».
Au programme également, la présentation d’une étude comparative des Conseils de la famille et de l’enfance dans le monde et d’un certain nombre d’expériences internationales en la matière notamment les expériences de la Suède en matière de politique d’intervention pour améliorer les conditions de vie de la famille et de l’enfance, du Réseau latino-américain de la promotion de la famille en Argentine, du Haut conseil de la famille en France et du Conseil national des affaires de la famille en Jordanie.
Participent à cette conférence internationale, les représentants des Conseils de la famille et de l’enfance, notamment ceux concernés par l’étude comparative, la commission consultative de la révision de la Constitution, le Haut Commissariat au Plan, des chercheurs académiques dans le domaine des politiques de la famille et de l’enfance et les consultants ayant réalisé l’étude comparative.
Prendront part également aux travaux de cette conférence, les représentants des départements ministériels, les organisations de la société civile, les parlementaires, les membres du CNDH et autres institutions et les représentants des agences des Nations Unies (ONU femmes, UNICEF, PNUD, etc.)
le président du CNDH, M. Driss El Yazami, procédera à l’ouverture des travaux de cette conférence, le vendredi 27 janvier 2012 à partir de 9h, à l’hôtel Golden Tulip Farah à Rabat.
Récapitulatif :
Activité : Conférence internationale sur les Conseils nationaux de la famille et de l’enfance
Date et heure : le vendredi 27 janvier 2012 à partir de 9h
Lieu : Hôtel Golden Tulip Farah à Rabat.
Contact : département Communication tel/05 37 73 29 13
Atelier d’échange et de partage des expériences autour de l’observation des élections
Le Conseil national des droits de l'Homme organise, le 25 janvier 2012 à Rabat, un atelier d’échange et de partage des expériences autour de l’observation des élections.L’objectif de cet atelier, auquel prendront part une quinzaine d’organisations non gouvernementales ayant participé à l’observation des élections du 25 novembre 2011, est d’évaluer le savoir faire acquis au fil des échéances électorales et de partager les expériences capitalisées depuis 2002 en matière d'observation des élections, et ce, à la lumière de l'institutionnalisation de l'observation des élections par la loi 30.11 fixant les conditions et les modalités de l’observation indépendante et neutre des élections.
Les travaux de cet atelier s’articuleront autour de trois grands axes, à savoir le cadre juridique et le processus d’accréditation, les approches méthodologiques et les techniques d’observation, ainsi que les stratégies de renforcement des capacités des observateurs.
Le CNDH considère, en effet, que la période postélectorale constitue le moment opportun pour mener un travail commun de relecture et de réflexion orienté, d’une part, vers l’évaluation et la capitalisation des expériences acquises et, d’autre part, vers la préconisation des mesures visant à améliorer le cadre juridique et les conditions pratiques du déroulement des missions de l'observation électorale.
La séance d’ouverture aura lieu, le mercredi 25 janvier 2012 à partir de 9h à l’Hôtel Golden Tulip Farah, en présence du président du CNDH, M. Driss El Yazami.
Récapitulatif :
Activité : atelier d’échange et de partage des expériences autour de l’observation des élections
Date et Heure : le mercredi 25 janvier 2012 à partir de 9h
Lieu : Hôtel Golden Tulip Farah-Rabat
Contact : département Communication, tel/05 37 73 29 13
Le CNDH prend part à une rencontre internationale sur la justice transitionnelle et la réconciliation en Libye
Le CNDH participe, en Libye, aux travaux d’une conférence internationale sur la justice transitionnelle et la réconciliation.Le Conseil national des droits de l’Homme, représenté par M. Mbarek Bouderka, chargé de mission auprès du Président, participe du 23 au 25 janvier 2012, aux travaux d’une conférence internationale sur la justice transitionnelle et la réconciliation à Tripoli, en Libye.
Cette rencontre a pour objectif de faire connaitre les principes, les mécanismes et les approches de la justice transitionnelle et contribuer à la réussite de l’expérience libyenne en matière de justice transitionnelle, à travers le renforcement des capacités des acteurs libyens concernés (notamment en ce qui concerne les commissions de vérité, réparation des préjudices, justice pénale et réformes institutionnelles).
Il s’agit également de jeter la lumière sur les expériences internationales et les bonnes pratiques en la matière, contribuer à l’élaboration d’une stratégie nationale en vue de mettre en œuvre les mécanismes de justice transitionnelle dans le contexte libyen, et préparer les responsables institutionnelles et les acteurs de la société civile à jouer leur rôle en vue de la réussite de l’expérience libyenne.
Le programme de cette rencontre s’articule autour de sept axes qui portent notamment sur les objectifs et les mécanismes de justice transitionnelle, les méthodes d’établissement de la vérité et le travail des commissions de vérité et les stratégies de justice pénale et de réconciliation.
En plus du Conseil national des droits de l’Homme, cette rencontre sera marquée par la participation des représentants des organisations des Nations Unies et du Centre international pour la justice transitionnelle, ainsi que de nombreux universitaires, experts internationaux, responsables gouvernementaux libyens et acteurs de la société civile.
Il est à souligné que le Conseil national des droits de l’Homme a toujours veillé à partager l’expérience marocaine en matière de justice transitionnelle avec tous ceux qui souhaitent s’engager dans une expérience similaire en vue de régler le passé des violations graves des droits de l’Homme. Le Conseil présente, à chaque nouvelle occasion, les différents volets de l’expérience de l’Instance Équité et Réconciliation, sa méthodologie de travail, l’expertise qu’elle a accumulée et son rôle dans le règlement du passé des violations graves des droits de l’Homme au Maroc.
C’est dans ce cadre que le Conseil a accueilli les délégations du Comité palestinien pour la réconciliation, la Commission nationale des droits de l’Homme de Mauritanie et "la Commission nationale d’investigation sur les abus enregistrés" au cours de la période allant du 17 décembre 2010 jusqu’à l’accomplissement de son objet».
En plus de sa participation à une journée d’étude sur la transition démocratique en Tunisie, le Conseil a pris part également à des ateliers de réflexion sur la création d’une instance de dialogue, vérité et réconciliation en Côte d’Ivoire, d’une Instance vérité et réconciliation en République du Burundi, et d’une Instance vérité, justice et réconciliation au Togo.
Colloque international : "les oasis du Draa et du Tafilalet : culture, histoire et développement, quelle stratégie régionale intégrée ?"
Sous le Haut patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, le Conseil national des droits de l’Homme organise, en partenariat avec la Fondation du Grand Ouarzazate pour le développement durable, les Conseils provincial et municipal d’Ouarzazate, un colloque scientifique sur le thème: Les oasis du Draa et du Tafilalet : culture, histoire et développement, quelle stratégie régionale intégrée ? les 21 et 22 janvier 2012 à Ouarzazate.Ce colloque se fixe comme objectifs la relecture et la réécriture de l’histoire des oasis, l’inventaire de leurs richesses patrimoniales et culturelles, l’identification des pistes de préservation et de valorisation de ces richesses et enfin l’élaboration des grandes orientations pour la création du musée des oasis.
Quarante historiens, spécialistes du patrimoine matériel et immatériel, archivistes, anthropologues, géographes, sociologues, architectes, ethnologues et acteurs publics, privés et de la société civile sont invités à participer à ce colloque. Leurs contributions scientifiques, leurs débats et leurs recommandations permettront d’avoir les premiers éléments de configuration « d’un musée des oasis » susceptible de véhiculer une image forte de ces lieux, créer une dynamique territoriale et générer des retombées économique, sociale et culturelle.
Le colloque d’Ouarzazate fait partie d’une série de séminaires scientifiques programmés par le CNDH pour réfléchir sur la question de la préservation de la mémoire à travers la création de musées régionaux. Le colloque d’Ouarzazate vient après celui d’Al Hoceima (15-16 juillet 2011) consacré à la création du musée du Rif et celui de Dakhla (16-17 décembre 2011) consacré à la création du musée du Sahara.
Enfin, il convient de rappeler que le colloque de Ouarzazate est organisé dans le cadre du Programme d’accompagnement aux recommandations de l’instance équité et réconciliation en matière d’archive, d’histoire et de mémoire (Programme IER2), soutenu par l’Union Européenne au bénéfice du CNDH.
La séance d’ouverture aura lieu le samedi 21 janvier 2012 à partir de 9h en présence de M. Driss El Yazami, Président du CNDH, M. Mohamed Addad, Président du Conseil provincial d’Ouarzazate, M. Moulay Abderrahmane Al Adarissa, Président du Conseil municipal d’Ouarzazate, M. Essaïd Ameskane, Président Délégué de la Fondation Grand Ouarzazate et Mme Corinne André, au nom de la Délégation de l’Union européenne.
Récapitulatif :
Activité : colloque sur le thème « les oasis du Draa et du Tafilalet : culture, histoire et développement, quelle stratégie régionale intégrée ? ».
Date et heure : le samedi 21 janvier 2012 à partir de 9h.
Lieu : hôtel « Le Berbère Palace », quartier Mansour Eddahbi, Ouarzazate.
Contact : département Communication du CNDH, tel/06 6196 49 37, 05 37 73 29 13.
Le CNDH poursuit l’opération d’installation de ses commissions régionales des droits de l’Homme
Le Conseil national des droits de l’Homme parachève sa structuration régionale durant le mois de janvier 2012, à travers l’installation des commissions régionales de protection et de promotion des droits de l’Homme. Lesquelles commissions, assurent, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoivent les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme.L’installation des commissions régionales du Conseil se fera selon le programme suivant: le 09 janvier 2012 : installation des commissions de Béni-Mellal-Khouribga, et Al-Hoceima-Nador, le 10 janvier : installation des commissions de Marrakech et Oujda-Figuig, le 17 janvier : installation de la commission de Casablanca-Settat, le 23 janvier 2012 : installation des commissions d’Ouarzazate-Errachidia et Agadir et le 26 janvier 2012 : installation de la commission de Tanger. La commission régionale de Rabat-Kenitra sera également installée prochainement.
Outre son président et le représentant régional de l’institution du Médiateur, chaque commission régionale des droits de l’Homme est composée de membres proposés par les corps représentatifs régionaux des magistrats, des avocats, des médecins, des oulémas et des journalistes professionnels et des représentants des associations et des observatoires régionaux des droits de l’Homme, et des personnalités actives dans le domaine de la protection et la promotion des droits de l’Homme, que ce soit les droits politiques, civils, économiques, sociaux et culturels, environnementaux ou les droits de la femme, de l’enfant et des personnes en situation de handicap et des consommateurs.
Les membres des commissions sont nommés par le Conseil, sur proposition de son président, et ce, au vu des candidatures que le président de la commission régionale lui soumet.
Le CNDH poursuit l’opération d’installation de ses commissions régionales de protection et de protections des droits de l’Homme
Le Conseil national des droits de l’Homme parachève sa structuration régionale durant le mois de janvier 2012, à travers l’installation des commissions régionales de protection et de promotion des droits de l’Homme. Lesquelles commissions, assurent, conformément à l’article 28 du dahir portant création du Conseil, les missions de suivi et de contrôle de la situation des droits de l’Homme au niveau régional et reçoivent les plaintes relatives aux allégations de violations des droits de l’Homme.L’installation des commissions régionales du Conseil se fera selon le programme suivant: le 09 janvier 2012 : installation des commissions de Béni-Mellal-Khouribga, et Al-Hoceima-Nador, le 10 janvier : installation des commissions de Marrakech et Oujda-Figuig, le 17 janvier : installation de la commission de Casablanca-Settat, le 23 janvier 2012 : installation des commissions d’Ouarzazate-Agadir et le 26 janvier 2012 : installation de la commission de Tanger. La commission régionale de Rabat-Kenitra sera également installée prochainement.
Outre son président et le représentant régional de l’institution du Médiateur, chaque commission régionale des droits de l’Homme est composée de membres proposés par les corps représentatifs régionaux des magistrats, des avocats, des médecins, des oulémas et des journalistes professionnels et des représentants des associations et des observatoires régionaux des droits de l’Homme, et des personnalités actives dans le domaine de la protection et la promotion des droits de l’Homme, que ce soit les droits politiques, civils, économiques, sociaux et culturels, environnementaux ou les droits de la femme, de l’enfant et des personnes en situation de handicap et des consommateurs.
Les membres des commissions sont nommés par le Conseil, sur proposition de son président, et ce, au vu des candidatures que le président de la commission régionale lui soumet.